Déposée le 18 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) HUILERIE DE BEAUCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUILERIE DE BEAUCE domicilié(e) 28120 NOGENT/EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BONNET - France.
La marque VITAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAPA est expirée depuis le 18 mars 2003.
HUILERIE DE BEAUCE a également déposé les autres marques suivantes : BIRD FOOD , FRANCE APPATS
HUILERIE DE BEAUCE (S.A.) - 28120 NOGENT/EURE - France - SIREN 805720778
Philippe BONNET - France
Inscription le 13 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166291 - Publication au BOPI 1993-12-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants; semences, substances alimentaires pour animaux.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VITAPA"
